Convention relative à l'organisation régionale de concertation sur l'adoption (2007-2009)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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8 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "13/07/2007" du filtre Date de séance
Avenants aux conventions de mise à disposition des locaux des CMS de MASEVAUX et SAINT-LOUIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique (PRE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides départementales à la réalisation de logements sociaux privés GPV de MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention sociale - L'évènementiel talents'Dicaps
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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Aides départementales à l'acquisition foncière pour la réalisation de logements aidés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
WILDENSTEIN - Survol d'un terrain départemental par une grue
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vente de la propriété rue des bonnes gens à MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin